Assemblée générale du 4 juin 2010

A Badinières, le 4 juin 2010

MM et Mmes, membres de l'Association des Anciens d'ATS france se sont réunis en assemblée générale ordinaire sur la convocation qui leur a été faite par le président le 11 mai 2010.

Il est dressé une feuille de présence : 44 personnes sont présentes à cette première assemblée générale. 4 personnes ayant donné pouvoir sont représentées.

L'assemblée est déclarée régulièrement constituée.

Le président rappelle l'ordre du jour :

1. Accueil et Allocution du président.
2. Présentation des Statuts
3. Inscriptions
4. Élection du conseil d'administration
5. Élection du bureau par le conseil d'administration
6. Vote du règlement intérieur
7. Vote d'un don à une association caritative
8. Actions sociales et culturelles
9. Questions diverses/ Tour de table
10. Dates des prochaines assemblées

1 . Accueil et Allocution du président.

Le président remercie tous les participants pour leur présence et leur souhaite la bienvenue dans l'association.

Il remercie également m. Alain Berger, maire de Badinières, d'accueillir cette première assemblée générale dans sa commune.

Rapport moral :

Le président rappelle la genèse de cette association:

Courant 2009, beaucoup d'entre vous ont lancé l'idée d'une association des anciens d'ATS France.

L'idée directrice est de poursuivre et d'entretenir les relations amicales qui se sont développées, notamment dans le cadre des activités du Comité d'entreprise, en organisant au moins une activité annuelle. Un autre intérêt d'une telle association est de constituer l'activation d' une part de notre réseau social et professionnel pour échanger des informations dans un but d'entraide. Nous avons essayé de traduire ces idées dans les statuts de l'association.

Voici les étapes de cette création:

Courant 2009: L' idée d'une association est lancée ,notamment lors d'une réunion amicale à Badinières, et fait son chemin. Elle finit par s'imposer fin 2009 lorsque la cessation d'activité d' ATS France apparaît comme inéluctable.

Janvier 2010: Nous nous renseignons sur le moyen de réaliser une dévolution des biens du Comité d'entreprise au profit d'une association. Cette procédure est réalisée sous le contrôle du directeur du travail de l'Isère et comporte des contraintes spécifiques et rigoureuses.

Février 2010: Rédaction des statuts et déclaration de l'Association des Anciens d'ATS France (AAATSF) à la sous-préfecture de la Tour du Pin.

Mars 2010: Nous recevons le récépissé de déclaration de création de la préfecture et celle ci paraît au Journal Officiel le 13 Mars.

Les membres fondateurs constituent le bureau provisoire :

Président : Michel GIRAUD

Trésorier : Jérôme LANTUEJOL

Secrétaire : Serge ZOPATTI

Le siège provisoire est à Corbelin (résidence du trésorier).

Fin Mars , nous ouvrons un compte bancaire à la BANQUE RHONE ALPES, agence de Bourgoin.

Avril 2010: Au cours de la dernière réunion extraordinaire du Comité d'Entreprise d'ATS France, la dévolution des biens est prononcée au profit de l' AAATSF, en application de l'article R2323-39 du code du travail (ex R 432-16).

Une copie du procès verbal de la réunion est transmise à M. le directeur départemental du travail.

Le président rappelle que les membres fondateurs n'ont pas vocation à rester membre du bureau et qu'un appel à candidature est lancé pour leur éventuel remplacement.

Il donne la parole au trésorier pour le rapport financier.

Rapport financier:

Suite à la décision de dévolution des biens du comité d'entreprise d'ATS France prononcée au profit de l' AAATSF, le compte bancaire de l'association se trouve crédité d'un montant de 30 001,23 €

Le montant des frais de création et d'inscription au journal officiel s'élève à 44 €.

Le rapport moral et le rapport financier sont approuvés à l'unanimité.

2 . Présentation des Statuts

Le président présente et commente les statuts à l'aide d'un diaporama Power Point.

L'article II (Objet de l'association) et l'article VIII (ressources) font l'objet d'explications et de commentaires plus particuliers.

3 . inscriptions

Le président rappelle que selon l'article 6 des statuts , sont membres actifs, ceux qui ont pris l’engagement de verser annuellement une somme fixée chaque année par l’assemblée générale.

4 . élection du conseil d' ADMINISTRATION

Le président rappelle le rôle de surveillance du conseil d'administration.

14 membres posent leur candidature:

Alain BERGER

Philippe BOUVARD

Alexandre BRECHET

Bruno CLAVEL

Cyril CORNET

Philippe GIGNOUX

Michel GIRAUD

Miroslav JAUKOVIC

Jérôme LANTUEJOL

Yves PIERREFEU

Madeleine POMMIER

Philippe RAMADE

Valérie RANCHON

Serge ZOPATTI

Les 14 candidats sont élus à l'unanimité. Les membres du bureau se réjouissent de cette forte participation et félicitent les nouveaux membres.

Il y a lieu de modifier les statuts qui ne prévoient à ce jour que 10 membres.

5 . Élection du bureau par le conseil d'administration

Valérie RANCHON se présente au poste de secrétaire en remplacement de Serge ZOPATTI, sortant.

Il n' y a pas de candidat au poste de trésorier, Jérôme LANTUEJOL trésorier sortant, accepte de se présenter.

Il n' y a pas de candidat au poste de président, Michel GIRAUD président sortant, accepte de se présenter.

Cyril CORNET se présente au poste de secrétaire-adjoint.

Philippe GIGNOUX se présente au poste de trésorier-adjoint.

Miroslav JAUKOVIK se présente au poste de vice-président.

Le conseil d'administration a désigné le bureau à l'unanimité:

Michel GIRAUD : président

Miroslav JAUKOVIK : vice-président

Valérie RANCHON : secrétaire

Cyril CORNET : secrétaire-adjoint.

Jérôme LANTUEJOL: trésorier

Philippe GIGNOUX : trésorier-adjoint

6 . Vote du règlement intérieur

Pourquoi un règlement intérieur?:

Il complète et précise les dispositions statutaires du fonctionnement de l'Association , sans être obligatoire, il permet de préciser les rapports entre l’Association et les membres et les membres entre eux, ainsi que les modalités qui trouvent à être modifiées fréquemment (cotisations). Lui-même étant modifiable aisément, sans altérer les statuts, il porte les conditions de vote des différents types d’adhérents.
Le conseil d’administration peut librement donner les modulations ou les précisions sans que les dispositions statutaires ne créent de nouvelles mesures contrevenant à celles prévues. Il est établi postérieurement aux statuts, pour permettre ainsi de résoudre les difficultés de fonctionnement et est opposable à tous.

Le président soumet à l'assemblée la résolution suivante:

montant de la cotisation annuelle

Le montant de cette cotisation annuelle est fixée à 10,00 €

Après discussion, cette résolution mise aux voix est adoptée à la majorité.

Le président soumet à l'assemblée la résolution suivante:

dispositions bancaires

Un compte bancaire courant au titre de l'Association des Anciens d'ATS FRANCE est ouvert à la BANQUE RHÔNE ALPES, agence de BOURGOIN JALLIEU.

Les paiements de l'association se feront essentiellement par chèques bancaires (pas de cartes de crédit)

Tous les chèques et effets bancaires de l'association doivent être signés par deux

personnes, soit le président et le trésorier.

Cette résolution mise aux voix est adoptée à l'unanimité.

7 . VOTE D' UN DON A UNE ASSOCIATION CARITATIVE

Après diverses propositions et discussions, le président soumet à l'assemblée la résolution suivante:

Don d'une somme de 500€ à la Ligue contre le Cancer (Comité de l' Isère).

Cette résolution mise aux voix est adoptée à l'unanimité.

8 . ACTIONS SOCIALES ET CULTURELLES

Le président donne la parole au trésorier qui expose un projet en cours de préparation :

une journée d 'activité de plein air au bord d'un étang (pique-nique, pêche etc.) à programmer à la rentrée de septembre.

Les membres de l'assemblée exposent leurs idées:

Activités culturelles : participation au sorties théatre , concerts , spectacles

Activités sportives: sorties ou Week-end de ski, VTT, Canoë , accro-branche, canyoning, Week-end multi-activités.

Des choix et des propositions seront faits lors de la prochaine réunion du conseil d'administration.

9 . QUESTIONS DIVERSES

Il est proposé de compléter la liste des anciens de la société dont le bureau actuel n'a pas les coordonnées, pour les informer de la création de cette association et les inviter à la rejoindre.

10 . DATES DES PROCHAINES ASSEMBLEES

La prochaine assemblée générale ordinaire aura lieu le vendredi 6 mai 2010, sauf imprévu ou impossibilité des membres du bureau.

Les dates des deux réunions du conseil d'administration sont à convenir entre les membres.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h.

Michel Giraud                        Valérie Ranchon                                Jérôme Lantuéjol

Président.                                  Secrétaire                                             Trésorier